La Chaire Eugène Pierre – Etudes en droit des assemblées parlementaires et locales et droit des élections dont le titulaire est Sophie Lamouroux, enseignant-chercheur en droit public a été créée en 2020 au sein d’Aix-Marseille Université.
Elle s’insère au sein des thématiques et de la démarche initiées par la Chaire de recherche en études parlementaires de l’Université de Luxembourg (Luxembourg) et la Chaire de recherche sur la démocratie et les institutions parlementaires de l’Université de Laval (Canada).
La Chaire Eugène Pierre, seule chaire en France étudiant les sujets relatifs aux assemblées délibérantes – parlementaires et locales – ainsi que le droit des élections, apporte une expertise et un regard complémentaires aux deux chaires existantes permettant l’échange de bonnes pratiques et des collaborations futures.
La Chaire est la concrétisation d’une collaboration professionnelle et scientifique mais également amicale entre le Professeur Richard Ghevontian (Aix-Marseille Université) et le Professeur Philippe Poirier (Université du Luxembourg). Elle n’aurait pas pris consistance sans, au préalable, avoir été nourrie par la rencontre décisive entre ces deux universitaires. Tel le cep de vigne, elle s’ancre sur le territoire de Provence bordé par les rives de la Méditerranée et s’inscrit résolument dans une posture de valorisation et de rayonnement de la francophonie.
Les processus décisionnels à l’œuvre au sein des assemblées délibérantes dans les systèmes démocratiques révèlent une complexité et des enjeux que seules des études approfondies permettent de connaître, d’évaluer et d’améliorer. Qu’il s’agisse des modes de recrutement ou des procédures d’adoption et de contrôle de la décision, les organes délibérants nationaux ou locaux constituent des acteurs majeurs des politiques publiques. Celles-ci déploient leurs effets à chaque niveau territorial – international, européen, national et local – et alimentent le débat démocratique au sein de ces organes.
C’est pourquoi, en créant un pôle d’excellence francophone sur ces thématiques qui contribuent en définitive à l’ancrage de la démocratie sur les territoires, les travaux de la Chaire Eugène Pierre contribueront à :
- Améliorer la compréhension et l’analyse du fonctionnement des assemblées délibérantes, de leurs processus décisionnels ainsi que du droit des élections politiques par lesquelles le citoyen désigne ses représentants ;
- Suivre les tendances et favoriser l’émergence de nouveaux processus décisionnels et pratiques s’inscrivant dans un cadre démocratique ;
- Sensibiliser les étudiants, quel que soit leur statut, en créant une formation ad hoc ;
- Participer à une recherche experte en poursuivant et déployant une réflexion sur ces sujets ;
- Développer des études personnalisées à la demande des acteurs concernés ;
- Encourager la discussion et l’échange entre les acteurs, les universitaires, les étudiants et la société civile par l’organisation d’évènements fédérateurs.
La Chaire Eugène Pierre développe ses activités avec le concours des Chaires travaillant déjà sur des thématiques identiques :
- Chaire de recherche sur la démocratie et les institutions parlementaires – Université Laval, créée en 2009
- Chaire de recherche en études parlementaires Université du Luxembourg, créée en 2011
Dans le cadre de la convention de partenariat entre Aix-Marseille Université (AMU) et l’Université du Luxembourg (UL) en cours d’adoption, deux volets principaux sont portés conjointement par la Chaire de recherche en études parlementaires de l’Université de Luxembourg et la Chaire Eugène Pierre d’Aix-Marseille Université.
Le premier concerne la formation. Dans le cadre du programme Erasmus+, un Master conjoint Erasmus Mundus en « Etudes parlementaires – Etudes législatives », a été déposé en février 2019 par l’UL. D’ores et déjà le Master cité ouvrira en première année à la rentrée 2020-2021 à l’université de Babes-Bolyai (Roumanie), à l’université de Luxembourg (Luxembourg) et à AMU (France). [Renvoi à la rubrique ACTIVITES DE FORMATION]
Le second concerne la recherche. Il s’agit de proposer une réflexion académique et pluridisciplinaire (droit public, sciences politiques, sciences sociales) commune aux trois Chaires, tout en conservant des champs d’expertise propres. La Chaire de recherche en études parlementaires de l’UL propose un programme de recherche particulièrement fédérateur dans lequel s’inscrit pleinement la Chaire Eugène Pierre qui participe aux travaux menés et financés par la Chaire de recherche en études parlementaires de l’UL autour des thèmes suivants :
- Parlements et office d’évaluation des politiques publiques ;
- Parlements et innovations constitutionnelles comparées ;
- Parlements, éthique et sciences.
La Chaire Eugène Pierre est animée par un directeur, les membres fondateurs et un comité scientifique.
Le directeur est désigné par le Président d’Aix-Marseille Université sur proposition du Comité scientifique.
Le directeur de la Chaire :
- Administre les activités d’enseignement et de recherche ;
- Déploie les actions ;
- Assure la bonne gestion des recettes et des dépenses de la Chaire ;
- Assure la liaison avec Aix-Marseille Université.
Les membres fondateurs sont :
- Sophie de CACQUERAY
- Richard GHEVONTIAN †
- Sophie LAMOUROUX
- Eric OLIVA
Le Comité scientifique regroupe le directeur, les membres fondateurs, le Doyen de la Faculté de droit et de science politique d’Aix-Marseille Université, un représentant de chacune des deux chaires de Luxembourg et Laval et un représentant d’une assemblée parlementaire ou territoriale française. Pour les quatre premières années, il est établi une co-présidence dudit Comité scientifique composée d’un membre fondateur et du titulaire de la Chaire de recherche en études parlementaires de l’Université du Luxembourg. Les co-présidents le font à titre bénévole. Aux termes de ces quatre années, correspondant à la mise en route et au développement de la Chaire, la présidence du Comité scientifique échoit à un membre élu par ses pairs.
Le Comité scientifique de la Chaire qui se réunit une fois par an notamment au moment de l’Ecole d’été en présence et/ou en vidéoconférence :
- Sélectionne les projets de recherche et en détermine le contenu ;
- Assure la coordination des projets de recherche et de formation ;
- Organise la tenue de colloques, de séminaires et des écoles d’été.
La Chaire Eugène Pierre, outre ses membres fondateurs et son comité scientifique, est animée par une équipe d’enseignants-chercheurs dont une majorité de juristes de droit public.
Toutefois, les disciplines relevant des sciences humaines et sociales et, plus largement les disciplines interrogeant les sciences exactes contribuent au développement d’échanges, de pratiques et d’expertises permettant d’enrichir la réflexion concernant les instruments de la démocratie tels que les assemblées délibérantes.
Enfin les doctorants participent pleinement au développement des activités de la Chaire Eugène Pierre et concourent, par leur projet de recherche de thèse, à son rayonnement.
Membres fondateurs
Quatre membres fondateurs ont participé à la création de la Chaire Eugène Pierre
Docteurs
Deux docteurs ont réalisé leur thèse dans le cadre d’une convention de cotutelle entre l’Université d’Aix-Marseille et l’Université du Luxembourg. Titulaires d'une bourse de la Chaire de recherche en études parlementaires durant leurs études doctorales, ils sont désormais Docteur de l’Université du Luxembourg (Doctoral School in Humanities and Social Sciences) et Docteur de l'Université d'Aix-Marseille (Ecole doctorale Sciences juridiques et politique - ED 67).
Sujet de thèse : Evaluation parlementaire des politiques publiques : Du rééquilibrage constitutionnel des pouvoirs à la lutte contre la crise de la représentativité
Sujet de thèse : Le statut des parlementaires : une réponse à la crise de la démocratie représentative ? Etude de droit comparé
Doctorant
Un doctorant aixois est titulaire d’une bourse doctorale dans le cadre des activités de la Chaire de recherche en études parlementaires. Il réalise sa thèse en droit public & science politique dans le cadre d’une convention de cotutelle entre l’Université d’Aix-Marseille et l’Université du Luxembourg.
Enseignants-Chercheurs
En cours de réalisation ….